STATUTS DE LA SOCIETE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DES RESSOURCES MINIERES
Autres documents
RAPPORT SUR LA MOBILISATION DES RECETTES EXTRACTIVES GRACE A L'ITIE
RELEVEMENT ET CONSOLIDATION DE LA PAIX EN CENTRAFRIQUE Rapport Technique
PLAN NATIONAL DE DEVELOPPEMENT DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE PDF 2024-2028
DIRECTIVES DESTINEES AU COLLEGE DES ENTREPRISES
NOTE DU 28 MARS 2024 SUR LA REFORME DU SECTEUR MINIER ET PETROLIER
POLITIQUE DES DONNEES OUVERTES
CONSTITUTION DE LA RCA DU 30 AOUT 2023
LETTRE DE DESIGNATION DU REPRESENTANT DU CIONGCA
DIRECTIVES DESTINEES AU COLLEGE DE LA SOCIETE CIVILE
DECLARATION CERTIFIEE DES COLLEGES DU CNP DE L'INAPPLICABILITE DE CERTAINES EXIGENCES
ACTE D'ENGAGEMENT DE MISE EN OEUVRE DES NORMES ITIE DU 17 AOUT 2021
DEMANDE DE LEVEE DE SUSPENSION ET DE MISE EN OEUVRE ADAPTEE DU 17 AOUT 2021
STATUTS DE LA SOCIETE NATIONALE DE DEVELOPPEMENT DES RESSOURCES MINIERES
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU GOUVERNEMENT
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA SOCIETE CIVILE
LETTRES DE DESIGNATION DES REPRESENTANTS DES ENTREPRISES
LETTRES ADRESSEES AUX ACTEURS DE LA SOCIETE POUR LA DESIGNATION DE LEUR REPRESENTANT AU CNP
CONSTITUTION DE LA RCA DE 2016
DEMANDE DE PROROGATION DE SUSPENSION
DEMANDE DE LEVEE DE LA SUSPENSION DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAI
CORRESPONDANCE RELATIVE AU STATUT DE PAYS CONFORME DU 17 NOVEMBRE 2010
DECLARATION DE SOUTIEN DES PARLEMENTAIRES A L'ITIE-RCA DU 10 AOUT 2010
RECOMMANDATION DES DEPUTES A L'ATELIER SUR LE ROLE DES PARLEMENTAIRES DANS LA MISE EN OEUVRE DE L'ITIE DU 10 AOUT 2010
PROTOCOLE D'ENTENTE ENTRE LE GOUVERNEMENT LA SOCIETE CIVILE ET LES ENTREPRISES POUR LA MISE EN OEUVRE DE L'ITIE
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ITIE RCA MARS 2009
ALLOCUTION DE SEM LE PREMIER MINISTRE CHEF DU GOUVERNEMENT A LA 4?me CONFERENCE MONDIALE DE L'ITIE A DOHA AU QATAR
CORRESPONDANCE DU PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION AU PRESIDENT DU CONSEIL NATIONAL DE L'ITIE RELATIVE A L'ACCESSION DE LA RCA AU STATUT DES PAYS CANDIDAT
DEMANDE D'ADHESION DE LA REPUBLIQUE CENTRAFRICAINE A L'ITIE DU 23 SEPTEMBRE 2008
DISCOURS D'OUVERTURE DE L'ATELIER DE LANCEMENT OFFICIEL DU PROCESSUS ITIE EN RCA
Télécharger (18.1 Mo)
Partager sur Whatsapp
Retour à l'acceuil