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ECHANGES DU MINISTRE COORDONNATEUR NATIONAL DE L'ITIE-RCA AVEC LES LEADERS DES RESEAUX ET PLATEFORMES DE LA SOCIETE CIVILE
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DEUXIÈME SESSION ORDINAIRE DU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE DE L'ITIE RCA AU TITRE DE L'ANNEE 2025
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PREMIÈRE SESSION ORDINAIRE DU COMITE NATIONAL DE PILOTAGE AU TITRE DE L'ANNEE 2025
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ATELIER DE FORMATION DES ENTITES DECLARANTES SUR LES FORMULAIRES DE DECLARATION ITIE 2023
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0
DECRET N°08.260 DU 18 JUILLET 2008 PORTANT CREATION DE L'ITIE-RCA
105 téléchargements - 1.8 Mo
2025
30 oct. 2025
1
DECRET N°16.318 PORTANT REORGANISATION DU DISPOSITIF INSTITUTIONEL ET FONCTIONNEL DE L'ITIE-RCA
78 téléchargements - 2.2 Mo
2025
30 oct. 2025
2
DECRET N°10.096 DU 22 MARS 2010 MODIFIANT ET COMPLETANT LE DECRET N°08.260 DU 18 JUILLET 2008
66 téléchargements - 2.1 Mo
2025
30 oct. 2025
3
DECRET N°16.375 ENTERINANT LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE
74 téléchargements - 756 Ko
2025
30 oct. 2025
4
DECRET N°16.374 PORTANT NOMINATION A DES POSTES DE RESPONSABILITE
84 téléchargements - 605 Ko
2025
30 oct. 2025
5
DECRET N°16.373 PORTANT NOMINATION DU COORDONNATEUR NATIONAL DE
74 téléchargements - 420 Ko
2025
30 oct. 2025
6
DECRET N°25.310 AUTORISANT L'IMPORTATION DE CLINKER A LA SOCIETE EMERGING GROUP CIMENT RCA
7 téléchargements - 541 Ko
2025
08 août 2025
7
DECRET N°25.252 PORTANT APPROBATION DES STATUTS DE LA SOCIETE GEMMES ET MINERAUX DE CENTRAFRIQUE
15 téléchargements - 662 Ko
2025
02 juil. 2025
8
DECRET N°23.148 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU MINISTERE CHARGE DES MINES ET DE LA GEOLOGIE
39 téléchargements - 11.2 Mo
2023
19 juin 2023
9
DECRET N°22.467 DU 15 NOVEMBRE 2022 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU MINISTERE DES EAUX FORETS CHASSE ET PECHE
36 téléchargements - 9 Mo
2022
15 nov. 2022
10
DECRET D'APPLICATION DE LA LOI 20.004 DU 13 JANVIER 2020 PORTANT ORGANISATION DU CADRE INSTITUTIONNEL
63 téléchargements - 8.9 Mo
2020
13 janv. 2020
11
DECRET N°17.203 COMPLETANT LE DECRET N°16.375 DU 03 NOVEMBRE 03 NOVEMBRE 2016 ENTERINANT LA DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE PILOTAGE DE L'ITIE-RCA
66 téléchargements - 503 Ko
2016
13 nov. 2025
12
DECRET N°23.174 PORTANT ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE L'UNITE SPECIALE ANTI-FRAUDE USAF
48 téléchargements - 3.1 Mo
2016
12 nov. 2025
13
DECRET N°09.125 DU 30 AVRIL 2009 PORTANT APPROBATION DE LA CONVENTION MINIERE STANDARD
47 téléchargements - 10.4 Mo
2009
12 nov. 2025
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